Règlement intérieur
ASSOCIATION SPORTIVE SAVOYARDE ALBERTVILLE UGINE HANDBALL
(A.S.S.A.U. HANDBALL)
Préambule
L’ASSAU Handball est une association sportive regroupant des collectifs masculins et féminins, des seniors au babyhand.
Ce règlement intérieur a pour but d’assurer la bonne organisation et le bon fonctionnement de l’association, ainsi que le respect de ses valeurs sportives, de ses membres, de ses dirigeants, de ses bénévoles, de ses joueurs, de ses partenaires et de ses adversaires.
Article 1
Objet :
Le présent règlement intérieur précise les règles de fonctionnement, les droits et devoirs des membres, les règles de conduite, ainsi que les procédures disciplinaires applicables au sein de l’ASSAU Handball.
Article 2
Adhésion et engagement :
2.1 :
Tout membre licencié, joueur, entraîneur, dirigeant ou bénévole s’engage à respecter les statuts de l’association, ce règlement intérieur, ainsi que les règles du handball et de la Fédération Française de Handball. Il s’engage également à respecter les décisions prises par les instances dirigeantes de l’ASSAU, Président et bureau directeur.
2.2 :
L’adhésion à l’association implique la règlement de sa cotisation et l’acceptation sans réserve du présent règlement intérieur.
Article 3
Organisation et responsabilités
3.1 :
Le Président est, intuitu personae, responsable des salariés et de la discipline au sein de l’ASSAU Handball. Il est compétent pour intervenir en qualité d’autorité dans tous les domaines de l’association et ses décisions sont insusceptibles de recours dès lors que sa responsabilité personnelle, financière ou pénale est engagée. Il est secondé par des vice-présidents auprès desquels il délègue tout ou partie de son autorité. Le Président est en justice au nom de l’ASSAU Handball, dans les juridictions ou commissions sportives mais aussi toutes celles de l’ordre judiciaire ou administratif. Il est le représentant légal de l’association dans tous les domaines et auprès de tous les interlocuteurs privés ou publics.
3.2 :
Le bureau directeur est composé du Président, des Vice-Présidents, de la Chargée de Développement et de l’Expert-Comptable. D’autres membres cooptés peuvent temporairement ou définitivement intégrer cette instance dédiée à la stratégie, à la conduite des projets et au développement de la notoriété. Le bureau directeur est responsable de la gestion administrative, sportive et financière de l’association.
3.3 :
Chaque collectif dispose d’un responsable (entraîneur et/ou capitaine) chargé aussi de veiller à la discipline et au respect des règles au sein de son groupe.
3.4 :
Les membres du bureau directeur doivent faire preuve d’exemplarité dans leurs comportements et décisions, d’honnêteté morale et intellectuelle et de probité.
3.5 :
Chaque membre de plus de 16 ans doit compléter en ligne lors de l’élaboration de sa licence sa déclaration d’honorabilité, conformément aux obligations fédérales. Cette déclaration engage la responsabilité exclusive de celui qui la remplit.
3.6 :
Pour compléter l’organisation, 2 structures dédiées sont créées sous l’autorité du Président ou d’un vice-président : l’une dédiée au sportif (compétitions/tournois/arbitrage) et l’autre à l’extra sportif et relatifs à la gestion (animations/Boutique/Buvette/informatique). Ces structures sont mandatées pour formuler des propositions au bureau directeur ou mettre en œuvre des actions conçues y compris conjointement.
Chapitre 4
Comportement et respect
4.1 :
Le respect entre tous les membres, joueurs, dirigeants, encadrants, adversaires, arbitres et bénévoles est obligatoire. Toute forme de violence verbale, physique, sexuelle ou discriminatoire est strictement interdite et sera immédiatement sanctionnée en interne, indépendamment des poursuites judiciaires susceptibles d’être engagées. L’ASSAU Handball s’engage avec détermination pour préserver l’intégrité de tous, sans exception.
4.2 :
La ponctualité, l’assiduité aux entraînements, aux matchs et aux réunions est attendue de chacun.
4.3 :
Le matériel et les installations doivent être respectés et utilisés conformément aux règles. Toute dégradation entrainera une réparation financière compensatrice nonobstant une possible sanction disciplinaire.
4.4 :
La communication officielle, c’est à dire au nom de l’ASSAU Handball, doit être validée au préalable par le bureau directeur et se faire dans un esprit constructif et respectueux aux moyens d’éléments de langage établis par avance.
Chapitre 5
Santé et sécurité
5.1 :
Chaque membre doit informer le club de toute condition médicale pouvant affecter sa pratique sportive. En matière de santé mentale, tout membre de l’ASSAU Handball peut saisir le Président ou le bureau directeur en cas de nécessité.
5.2 :
Le respect des consignes de sécurité lors des entraînements et compétitions est obligatoire.
5.3 :
L’usage de substances interdites ou dopantes est proscrit. Il est également interdit de fumer dans et à proximité des installations sportives.
5.4 :
La souscription d’une licence entraine ipso facto celle d’une assurance destinée à pallier les frais inhérents aux accidents de pratique (blessures notamment). Si un membre de l’ASSAU Handball décide de renoncer à cette faculté comprise dans le prix de sa licence, il est recommandé de s’assurer au préalable de disposer de ces garanties au titre des contrats personnels.
Chapitre 6
Sanctions disciplinaires
6.1 :
En cas de manquement aux règles du présent règlement, une procédure disciplinaire contradictoire peut être engagée par le Président de l’ASSAU Handball indépendamment des poursuites judiciaires.
6.2 :
Les sanctions possibles, adaptées à la gravité des faits dont la matérialité doit être au préalable établie, sont les suivantes :
– Avertissement verbal ou écrit
– Suspension temporaire de participation aux entraînements et/ou compétitions
– Exclusion temporaire ou définitive de l’association.
6.3 :
La personne à l’encontre de laquelle une procédure disciplinaire est engagée peut présenter ses observations oralement ou par écrit avant la décision finale. Elle peut solliciter un entretien auprès du Président accompagné le cas échéant d’un ou des membres du bureau directeur.
Si elle est mineure elle est obligatoirement assistée de son représentant légal.
6.4 :
Toute sanction est prononcée par le Président après avis consultatif du bureau directeur, elle doit être notifiée par écrit à la personne concernée, avec mention des motifs.
Chapitre 7
Dispositions diverses
7.1 :
Le présent règlement intérieur est remis à chaque membre lors de son adhésion et consultable sur simple demande auprès du secrétariat de l’ASSAU Handball.
7.2 :
Il peut être modifié par décision du bureau directeur, après consultation de ses membres.
7.3 :
En cas de situation non prévue par ce règlement, le Président et le bureau directeur prennent la décision la plus adaptée dans l’intérêt de l’association et diligentent, le cas échéant, une modification du présent règlement.
Exécution
Le présent règlement intérieur a été débattu et validé à l’unanimité du bureau directeur le 7 juin 2025 et s’applique sans délai.